Conseil Municipal

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Date / Heure
Date(s) - 08/07/2017
10:00 - 12:00

Emplacement
Mairie

Catégories


  1. Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  2. Décisions modificatives aux budgets
  3. Amortissement travaux chaufferie bois de Cadouin
  4. Admissions en non valeur sur budget commune et budget Régie des Eaux
  5. Subventions aux associations
  6. Personnel : Indemnisation travail de nuit et travail du dimanche et des jours fériés
  7. Personnel : Augmentation du temps de travail d’un adjoint technique
  8. Personnel : Avancements de grade - Ouverture d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 1ère classe – Catégorie 3 – 35 h/sem – Ouverture d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 1ère classe – Catégorie 3 – 28 h 15/
  9. Personnel : Demande de mutation d’affectation d’un agent
  10. Deuxième salle de cinéma : lancement de la consultation pour le choix des entreprises
  11. Rythmes scolaires – éventuelle modification du rythme scolaire à la rentrée 2017/2018
  12. Révision des tarifs du restaurant scolaires et des services périscolaires
  13. Cinéma : tarif réduit pour titulaires de la carte CAP PRIVILEGE (Comités d’entreprises)
  14. Cinéma : mise en place d’un tarif pour la vente de glaces
  15. Bibliothèque : mise en place d’un tarif pour la publicité sur affiches
  16. Tarif vente monuments funéraires dans le cimetière de Cadouin
  17. Validation de la zone tampon de l’Abbaye de Cadouin / Chemins de Saint-Jacques de Compostelle
  18. SDE : travaux neuf d’éclairage public : RD n° 2 à Cadouin 
  19. SDE : renforcement du poste Abbaye de Cadouin / travaux de génie civil de télécommunication
  20. Régularisation cession terrain aux Spérits à Paleyrac pour l’élargissement du chemin rural
  21. Affaires diverses