Conseil Municipal

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Date / Heure
Date(s) - 09/10/2019
18:00 - 19:30

Emplacement
Mairie

Catégories


ORDRE DU JOUR

RESSOURCES HUMAINES

  • Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps complet au 15/11/2019
  • Création d’un emploi permanent de rédacteur à temps non complet à hauteur de 28/35ème au 01/11/2019
  • Renouvèlement du CDD de M. BLOT à compter du 1er octobre 2019 pour un mois à hauteur de 28/35ème
  • Accord cadre pour le recours au contrat à durée déterminée sur poste non permanent pour les cas :
  • Remplacement de personnel permanent absent
  • Accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
    • Garantie Maintien de Salaire pour le personnel : avenant au contrat groupe – taux de cotisation 2020 : 1.58%
    • Assurance statutaire : taux de cotisation 2020 : 5.95%

 

PATRIMOINE

  • Acquisition foncière d’une partie de la parcelle N° A456 d’une surface de 673 m² (après division parcellaire) en centre bourg (terrain MM. Bourdie)

–          Cabinet dentaire sis rue de l’Union : cession des locaux et du terrain attenant au profit de M. BRUN

 

FINANCES

  • Cinéma: Tarifs applicables au 4 novembre 2019
  • Subventions aux associations 2019 – dernière tranche
  • Décision modificative N°4 au budget principal 2019

–          Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor – année 2019

 

INTERCOMMUNALITE

  • Avis sur le transfert des compétences « eau » et « assainissement collectif » par la commune de Campagne au profit du SMDE de la Dordogne.

 

INFORMATIONS DIVERSES