Date / Heure
Date(s) - 09/12/2019
18:00 - 19:30
Emplacement
Mairie
Catégories
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
09 DECEMBRE 2019 – 18 heures
FINANCES
Admission en non valeur de produits communaux à hauteur de 1136.91€
Créances éteintes à hauteur de 1271.50€
Décisions Modificatives aux budgets 2019
- N°1 – Annexe de la Chaufferie bois
- N°1 – Annexe du Cinéma
- N°5 – Principal de la commune
Fixation du montant de la subvention d’équilibre au BA du Cinéma 2019
Autorisation-cadre pour l’engagement de dépenses dans le cadre des fêtes et cérémonies
PATRIMOINE
Projet de cession d’une partie du chemin rural « de Le Barbier aux Teyssonies » sur Le Buisson de Cadouin
ENFANCE/JEUNESSE
Convention de mise à disposition 2019-2020 du pôle d’accueil de loisirs de Cadouin pour l’ALSH
Convention de mise à disposition 2019 d’un agent pour le fonctionnement de l’ALSH de Cadouin
POLICE
Convention 2020 à passer avec la Société de Sauvegarde et de Protection des Animaux (SPA) pour la mise en fourrière d’animaux errants
ECLAIRAGE PUBLIC
Principe d’élimination des boules sur candélabres d’éclairage public
INTERCOMMUNALITE
SMDE24 – approbation de la modification des statuts (articles 1, 3,6.2, 9.1 et annexe)
SDE24 – approbation de la modification des statuts
INFORMATIONS DIVERSES
