Date / Heure
Date(s) - 24/11/2023
18:30
Emplacement
Mairie
Catégories
Le Conseil Municipal se réunit à la salle de réunion au 1er étage de la Mairie du Buisson.
ORDRE DU JOUR
1. PATRIMOINE
a. Approbation du Plan de gestion local Unesco « Chemins de Saint-Jacques de Compostelle en France »
b. Validation de la zone tampon de l’Abbaye de Cadouin – Chemins de Saint Jacques de Compostelle (modification délibération du 27/10/23)
c. Avis sur les projets de Périmètres Délimités des Abords (PDA) des monuments historiques
d. Signature du bail à conclure avec l’Association Moto club La Grappe de Cyrano, pour l’ancien atelier municipal avenue d’Aquitaine
e. Cession d’un terrain à 1 euro symbolique à l’Office Public Périgord Habitat (section A N°3286) – fixation du taux de réservation à 20%
f. Mise en place d’une réserve d’eau au lieu-dit Les Jarthes Nord à Cadouin
g. Acquisition d’un bien sans maitre (Section 315 A 602 603 304)
2. FINANCES
a. Fixation des tarifs communaux au 1er janvier 2024
b. Programme de travaux, plans de financement et demandes de subventions pour 2024 :
i. Extension du cimetière de Cabans
ii. Equipements de projection du cinéma
3. INTERCOMMUNALITE
– Modification statutaire de la CCBDP en application de la délibération 20231001 du 31 10 2023
