Conseil Municipal

Chargement de la carte ....

Date / Heure
Date(s) - 16/12/2023
10:00

Emplacement
Mairie

Catégories


CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2023 – 10h00 – Salle du Conseil de la Mairie – 1er étage

ORDRE DU JOUR

 

  1. URBANISME – PATRIMOINE
    1. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) valant Programme Local de l’Habitat : avis sur le projet après arrêt
    2. Renouvèlement de la location du presbytère du Buisson au profit de l’association diocésaine de Périgueux

 

  1. ECLAIRAGE PUBLIC
    1. Modification des règles d’extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune

 

  1. RESSOURCES HUMAINES
    1. Avancement de grade : création au 1er janvier 2024 :
  • D’un poste d’Adjoint Technique Principal 1ère Classe à temps non complet – 33.25/35ème (suppression d’un poste d’Adjoint Technique Principal 2ème classe à temps non complet 33.25/35ème )
  • D’un poste de Brigadier Chef Principal à temps complet (suppression d’un poste de gardien-brigadier à temps complet)
  1. Actualisation des ratios d’avancement de grade au 1er janvier 2024

 

 

  1. FINANCES
    1. Fixation du montant des subventions d’équilibre pour la prise en charge des déficits des budgets annexes du Cinéma et de l’Irrigation Ouest
    2. Correction d’anomalies comptables (amortissement de subvention d’équipement)

 

 

  1. INTERCOMMUNALITE
    1. Modification statutaire du SIVOM de transports scolaires de Belvès

 

Questions diverses