Chargement de la carte ....
Date / Heure
Date(s) - 04/02/2017
10:00 - 12:00
Emplacement
Mairie
Catégories
ORDRE DU JOUR
- Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du CGCT
- Acquisition d’un véhicule d’occasion pour les services techniques
- Ouverture par anticipation de crédits budgétaires
- Remboursement des frais de déplacement ou mission des élus
- Recrutement d’une secrétaire médicale contractuelle
- SDE : Renforcement Scarpat – Fils nus > 10 km – programme environnemental des réseaux d’opérateurs téléphoniques
- ASA de Paleyrac : mise à disposition à titre onéreux du personnel communal
- Participation financière pour enfants scolarisés dans les écoles extérieures à la commune
- Avenant à la convention de mise à disposition d’un bureau pour les permanences de la Gendarmerie
- Avis à formuler sur le projet d’aliénation et de cession d’un chemin rural au Roussel
- Règlement intérieur de la bibliothèque et de l’espace multimédia
- Renouvellement convention SPA
- Affaires diverses
